Bienvenue sur le Blog du Club Philatélique du Pays d'Aubagne et de l'Etoile.
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Alors à vos claviers, et bonne navigation.
Article 1° Il est fondé à Aubagne, une association régie par la loi du 1° juillet 1901? Le décret du 15 août 1901 et les présents statuts ayant pour titre : Club Philatélique du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.
Elle prend la suite du Club Philatélique Aubagne.
Elle en poursuit l’activité et en reconnaît les engagements.
Article 2 Cette association a pour but de faciliter et d’entretenir les relations entre collectionneurs, de permettre l’étude et l’échange de timbres et de tous autres documents se rapportant à la philatélie et à l’histoire de la poste en France et à l’étranger.
Accessoirement elle s’engage à faciliter la création et le fonctionnement de sections spécialisées en cartophilie, numismatique ou autres disciplines pour répondre à la demande de ses adhérents.
Article 3 Le siège social est fixé au domicile du Président. Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 L’association se compose de membres d’honneur et de membres actifs.
Article 5 Les demandes d’adhésion deviennent définitives après agrément décidé par le bureau. Les mineurs ne sont acceptés que s’ils sont autorisés par leur Père, Mère ou tuteur.
Article 6 Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation (prise en charge par le club)
Sont membres actifs, ceux qui paient la cotisation annuelle; ils ont droit à tous les avantages et services que peut leur procurer l’association.
Article 7 La qualité de membre se perd par la démission, le décès ou la radiation. Cette sanction est prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation, indélicatesse ou tout autre motif grave; l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
La réintégration d’un sociétaire peut être prononcée par le conseil. Article 8
Les ressources de l’association comprennent:
-le montant des cotisations
-les subventions.
-les dons
Article 9
L’association est dirigée par le conseil d’administration de 5 membres au moins et de 10 membres au plus, élus pour cinq an par l’assemblée générale.
Ils sont rééligibles; tous doivent être majeurs.
Le bureau proprement dit comprend un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Ils sont élus au scrutin secret par le conseil d’administration.
Les diverses taches et services, nouveautés, échanges, bibliothèque, archives, responsable à la jeunesse, aux jumelages philatéliques, à la cartophilie, à la numismatique sont répartis entre les membres du conseil, et à défaut du club. En cas de vacance le conseil pourvoit provisoirement au remplacement du membre empêché, et ce jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Article 10
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois chaque trimestre ou sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour gérer les affaires de l’association.
Le Président a la signature sociale qu’il peut déléguer en cas d’empêchement à un membre du conseil.
Il représente le Club Philatélique Aubagne dans tous les actes de la vie civile, et se trouve investi de tous les pouvoirs à cet effet.
Les engagements pris au nom de l’association sont uniquement garantis par les biens de celle-ci.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Article 11
L’assemblée générale ordinaire, ouverte à tous les membres actifs, doit réunir pour délibérer valablement la moitié des sociétaires, à jour de leur cotisation, qu’ils soient présents ou représentés.
Elle se réunit chaque année au début du premier trimestre.
Les sociétaires sont convoqués individuellement quinze jours au moins avant la date fixée, par les soins du Président.
Les convocations mentionnent l’ordre du jour.
Tout adhérent peut soumettre des propositions, à condition qu’elles proviennent trois semaines avant la date de l’assemblée.
L’assemblée entend les rapports faits au nom du conseil sur la situation morale et financière de l’association, puis celui établi par le Commissaire aux comptes, ce dernier étant choisi parmi les sociétaires.
Toute élection doit réunir au premier tour la majorité absolue des votes exprimés; au second tour la majorité relative suffit.
Article 12
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée chaque fois que le conseil le juge utile et obligatoirement pour des modifications de statuts.
Elle doit également être convoquée à la requête écrite dûment motivée et adressée au Président parla moitié plus un des adhérents.
Elle est convoquée selon les modalités prévues à l’article 11, pour les assemblées générales ordinaires.
Les votes dans les assemblées se font à la majorité des membres présents ou représentés.
Article 13
Le conseil d’administration pourra établir un règlement intérieur destinés à fixer divers points non prévus aux statuts et relatifs à l’administration interne et au fonctionnement des divers services.
Article 14
L’association pourra être dissoute ou pourra fusionner avec une autre société ayant le même objet.
L’assemblée extraordinaire appelée à statuer devra comprendre la moitié des membres actifs qu’ils soient présents ou représentés.
Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée à nouveau à un mois d’intervalle; elle pourra alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Dans tous les cas la dissolution ou la fusion ne pourra être votée qu’a la majorité des trois quarts des membres présents ou représentés.
En cas de dissolution, l’assemblée générale décide de l’emploi des fonds et objets figurants à l’actif.
Elle désigne un ou plusieurs de ses membres pour assurer la liquidation conformément à la loi.
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